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1 - Les maladies professionnelles
1 - Les maladies professionnelles
lundi 9 avril 2012
par
doujea
popularité : 1%
Les maladies professionnelles
Commentaires
1 - L’association
1 - Présentation
Nos objectifs
SUIVI MEDICAL
2 - Conseil d’Administration - Bureau
Composition du Conseil d’administration et du bureau
3 - Adhésions - Dons
La générosité des ainés ruraux de la Manche
4 - Nos coordonnées
Permanences
Association de défense des victimes de l’amiante du département de la Manche
2 - Communiqués de presse
Amiante - préjudice d’anxiété : en finir avec l’injustice
AMIANTE : FAUTE INEXCUSABLE DE L’EMPLOYEUR
AMIANTE : ETERNIT AU CŒUR D’UN TRIPLE SCANDALE JUDICIAIRE
Assemblèe générale de l’Association 2014
CONFERENCE DE PRESSE DU 28 SEPTEMBRE 2012
Contentieux FIVA - communiqué ANDEVA - FNATH
Cour d’appel de Caen - Délibéré du 22 juin 2012
Déclaration ANDEVA-FNATH du 12 avril 2012
INVS - UN NUMERO "SPECIAL AMIANTE" DU BULLETIN EPIDEMIOLOGIQUE HEBDOMADAIRE (BEH)
LES SENTINELLES au Cinéma LE PALACE
Manifestation Nationale le 12 octobre 2013
Manifestion Nationale le vendredi 12 octobre
POUR LA PREMIÈRE FOIS EN FRANCE Un cancer des ovaires lié à l’amiante est reconnu en maladie professionnelle.
PRÉJUDICE D’ANXIÉTÉ = JACKPOT ? ATTENTION
Préjudice d’anxiété des ouvriers de l’Etat de la DCN
Présentation du manuel des victimes de l’amiante
Procés Pénal - Lettre ouverte à Madame TAUBIRA ministre de la Justice
Réforme des retraites - Appel à manifester
3 - Actualités
ACAATA
Rencontre avec le sénateur Jean-Pierre Godefroy.
Article d’initialisation
Elargissement du dispositif ACAATA : DANGER !!
Revalorisation au 1er octobre 2015 des allocations de cessation anticipée d’activité et des indemnités en capital.
Comptes rendus
Assemblées générales
AG 2011 (Exercice 2010)
AG 2012 (Exercice 2011)
AG 2013 (Exercice 2012)
AG 2014 (Exercice 2013)
AG 2015 (Exercice 2014)
AG 2016 (Exercice 2015)
AG 2017 (Exercice 2016)
AG 2018 (Exercice 2017)
AG 2019 (Exercice 2018)
AG 2020 (Exercice 2019)
AG 2021 (Exercice 2020)
Conseil d’administration
Rédaction réservèe
Juridiques
Audience au TASS LE MARDI 17 décembre 2013
Audience au TASS à Coutances le 20 septembre 2017
Audience au TASS à Coutances le 9 septembre 2014
AUDIENCE AU TASS DE LA MANCHE LE MARDI 11 OCTOBRE
AUDIENCE AU TASS le 19 MARS 2013
Audience au TASS mardi 17 juin 2014
Audience au Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale
Audience au Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale
AUDIENCE au Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale
Audience au Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale
Audience au Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale
Audience au Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale
Audience au Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale a COUTANCES le mardi 16 juin 2015 à 14 H
Audience au Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale le 19 septembre 2018
Audience au Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale le 2 décembre 2014
Audience au Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale le mardi 10 mars 2015
Audience du TASS de la Manche du 26 juin 2012
Audience du TASS du 11 décembre 2012
Audience du TASS du 18 mars 2014
Audience du TASS du 18 septembre 2012
Audience du Tribunal d’Instance de Coutances le 16 octobre 2019
AUDIENCE DU TRIBUNAL D’INSTANCE DE COUTANCES le 27 Février 2019
Audience du Tribunal d’Instance (ex TASS) de Coutances
Audience Prud’hommes
AUDIENCE TRIBUNAL ADMINISTRATIF le 22 Mars 2013
Audiences à COUTANCES le 17 septembre 2013
Contentieux Cassation/FIVA
Cour d’Appel de Caen le 27 février 2012
Préjudice d’anxiété - Audience Cour d’Appel le 20 mars 2014
Préjudice d’anxiété - Audience de jugement du 14 mars 2014
PREJUDICE D’ANXIETE - Délibéré du Tribunal Administratif du 15 avril 2013
Préjudice d’anxiété - Audience de jugement le 30 avril 2014
Préjudice d’anxiété et bouleversement dans les conditions d’existence pour les victimes de l’amiante non malades.
PROCES PENAL - REMISE DE PETITION -
Un pollueur en série renvoyé en correctionnelle
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2 - Les actions judiciaires
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4 - Cessation anticipée d’activité
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5 - Suivi médical
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6 - Prévention
BIVILLE (50) - Projet de site de stockage
Compte rendu de la réunion du 20 avril 2012 de la commission Prévention de l’ANDEVA
Compte rendu de la réunion du 6 septembre 2012 de la commission Prévention de l’ANDEVA
ELIMINATION DE L’AMIANTE (Etude Novembre 2021)
Elimination des déchets d’amiante
La prévention du risque amiante pour les particuliers
Prévention
Réduction des niveaux d’empoussiérement
Réunion du groupe Prévention
Réunion groupe Prévention de l’ANDEVA du 16 mars 2012
Réunion groupe PREVENTION du 4 novembre 2011
7 - L’histoire d’une catastrophe sanitaire évitable
HISTORIQUE D’UNE CATASTROPHE
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DESTRUCTION DE L’AMIANTE (Etude juin 2012)
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TRAVAILLER POUR GAGNER SA VIE ET NON POUR LA PERDRE
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